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Marques déposées par monsieur Tesson (Gérard
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CAILLE SAINT BENOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLE SAINT BENOIT
M. Tesson (Gérard, Bernard, Camille, Gabriel)

Numéro de dépôt :
964505
Date de dépôt :
30/07/1976
Lieu de dépôt :
La Roche-sur-Yon

Présentation de la marque CAILLE SAINT BENOIT

Déposée le 30 juillet 1976 par monsieur Tesson (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (La Roche-sur-Yon), la marque française « CAILLE SAINT BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Tesson (Gérard domicilié(e) 29, rue Debussy, La Roche-sur-Yon. - France.

La marque CAILLE SAINT BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAILLE SAINT BENOIT est expirée depuis le 30 juillet 1986.

Tesson (Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CAILLE BARBECUE , CAILLE SAINT BENOIT , CAILLE BARBECUE


M. Tesson (Gérard, Bernard, Camille, Gabriel) - 29, rue Debussy, La Roche-sur-Yon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Caille d'élevage destinée à la consommation, vendue en état de consommation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.